- usage d'une marque
- использование товарного знака
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Marque Utilisée Comme Nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… … Wikipédia en Français
Marque utilisee comme nom — Marque utilisée comme nom Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui… … Wikipédia en Français
Marque utilisée comme nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… … Wikipédia en Français
Usage de la majuscule — Usage des majuscules en français L usage des majuscules en français est encadré par des conventions orthographiques et typographiques. Il en découle que son non respect, par l usage incorrect d une minuscule ou d une majuscule, peut être une… … Wikipédia en Français
Usage de la majuscule en français — Usage des majuscules en français L usage des majuscules en français est encadré par des conventions orthographiques et typographiques. Il en découle que son non respect, par l usage incorrect d une minuscule ou d une majuscule, peut être une… … Wikipédia en Français
Usage des majuscules — en français L usage des majuscules en français est encadré par des conventions orthographiques et typographiques. Il en découle que son non respect, par l usage incorrect d une minuscule ou d une majuscule, peut être une faute d orthographe.… … Wikipédia en Français
Usage des majuscules en francais — Usage des majuscules en français L usage des majuscules en français est encadré par des conventions orthographiques et typographiques. Il en découle que son non respect, par l usage incorrect d une minuscule ou d une majuscule, peut être une… … Wikipédia en Français
Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français